Déposée le 4 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRONIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TV PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METRONIC domicilié(e) Lieudit Node Park Touraine,37310 TAUXIGNY - 37310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 295 780 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.
La marque TV PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METRONIC S.A.S. - Lieudit Node Park Touraine,37310 TAUXIGNY - 37310 - France - SIREN 382295780
Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'amplification ; appareils d'enseignement audiovisuel ; enregistreur à bande magnétique ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; bandes vidéo, boîtiers de branchement (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; commutatrices ; conducteurs électriques ; matériel pour la conduite de l'électricité (fils, câbles) ; connecteurs ; boîtes de connexion ; tableaux de connexion ; connexions, à savoir adaptateurs ; fiches, embases haut parleur ; pinces crocodile ; cordons audio, boîtiers multiprises ; prises de courant ; redresseurs de courant ; conduite d'électricité ; batteries électriques ; piles électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; transformateurs électriques ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; fils d'identification pour fils électriques ; fils magnétiques ; fils télégraphiques ; fils téléphoniques ; fusibles. appareils d'intercommunication ; interrupteurs, inverseurs (électricité) ; postes radiotélégraphiques ; postes radiotéléphoniques ; appareils téléphoniques ; antennes ; appareils de réception par satellite et hertizienne, paraboles ; antennes paraboliques ; démodulateurs ; convertisseurs ; adaptateurs péritel ; cordons péritel ; casques audio ; microphones ; télécommandes ; écouteurs auriculaires, écouteurs de poche, écouteurs stéréo avec enrouleur ; cassettes ; cassettes de nettoyage audio ; cassettes de nettoyage pour camescopes ; cassettes de nettoyage vidéo pour camescopes, adaptateurs, téléphones mobiles, housses pour téléphones mobiles. Meubles, à savoir supports pour postes de télévision, de magnétoscopes, d'enceintes, d'appareils micro-ondes. Télécommunications ; communications téléphoniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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